En 2012, ont été publiées deux Lettres d’information consacrées à l’histoire du RSI (Régime social des indépendants) et de ses caisses constituantes des régimes maladie et vieillesse : CMR, ORGANIC et AVA. Elles sont le fruit du travail de recherche réalisé par Hinda HEDHILI, aujourd’hui Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Bordeaux Montesquieu.

L’année 2012 aura vu également la réalisation par Laureline BOUCHE de l’étude d’un autre organisme, devenu régional cette année, l’Urssaf de la Haute-Garonne. Créée par arrêté du 23 septembre 1953 c’est l’une des plus anciennes Unions de Recouvrement. Cette étudiante titulaire d’un Master de Droit public a réalisé ce travail de recherche grâce à l’appui et au soutien de cet organisme essentiellement à partir du dépouillement des procès-verbaux des conseils d’administration. L’étude met en avant le caractère novateur de l’Urssaf tant en matière de système informatique que de service rendu aux cotisants. Elle a été présentée par son auteur au conseil d’administration du Comité régional le 11 décembre 2012.

Elle sera publiée dans les deux Lettres d’information de 2013. Ainsi, l’étude de l’histoire des organismes toulousains du régime général et des autres régimes (minier, agricole et des indépendants) aura été réalisée. Pour 2013, le conseil d’administration a prévu un colloque au quatrième trimestre sur le thème de l’évolution de la gouvernance de la Sécurité sociale. Il a chargé le Conseil scientifique du Comité régional de son organisation.

Le Président

Michel Lages
18 décembre 2012

Consultez ci-dessous les Lettres d'information consacrées au RSI Midi-Pyrénées
        Lettre n°12      Lettre n°13